Commission régulation FEVAD du 05-03-24
Ordre du jour de la Commission du mardi 05 mars 2024 :
Environnement
Mission d’évaluation de la loi AGEC
Point sur les textes européens
CSRD : évolution des seuils
PPL...
Commission régulation FEVAD du 03-10-23
Ordre du jour de la Commission du mardi 03 octobre 2023 :
ENVIRONNEMENT
Loi AGEC : Qualités et caractéristiques environnementales des produits générateurs de déchets
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Commission régulation FEVAD du 08-06-23
Nous vous avons proposé de nous réunir afin de dresser un bilan des actualités le jeudi 8 juin 2023.
Au cours de cette réunion nous...
Commission régulation FEVAD du 04-04-23
Nous vous avons proposé de nous réunir afin de dresser un bilan des actualités le mardi 4 avril 2023.
Au cours de cette réunion nous...
Commission régulation FEVAD du 09-02-23
Nous vous avons proposé de nous réunir afin de dresser un bilan des actualités le jeudi 9 février 2023.
Au cours de cette réunion nous...
Commission régulation hybride du 08-12-22
Nous vous avons proposé de nous réunir le jeudi 8 décembre 2022 en hybride afin, d'une part, de dresser un panorama juridique et d'autre...
Commission régulation – Bilan des actualités législatives et réglementaires 18-10-22
Nous vous avons proposé de nous réunir afin de dresser un bilan des actualités législatives et réglementaires post période estivale jeudi 18 octobre 2022.
Au...
Commission régulation- Intervention CEC FRANCE 08/09/22
Nous vous avons proposé de nous réunir afin de dresser un bilan des actualités législatives et réglementaires post période estivale jeudi 8 septembre 2022.
Durant...
Commission régulation – Bilan des actualités – 23-06-22
La commission juridique du 23 juin dernier a permis à la FEVAD de dresser un bilan des actualités législatives et réglementaires dans différents domaines :
Au...
Commission régulation du 12 / 04 / 22
Nous avons proposé de vous réunir dans l’attente de l’arrivée prévue fin mai de la nouvelle responsable juridique, afin de dresser un panorama des...
