Commission régulation FEVAD du 18-06-24
Ordre du jour de la Commission du 18 juin 2024 :
Actualités politiques
JOP 2024
Environnement
Panorama des textes européens en cours
ESPR : Passeport produit numérique
Ressources sur...
Commission RSE du 20-06-24
A l’ordre du jour :
Textes européens :
Point sur les textes européens
Travaux français : charte d'engagements volontaires, rapport sur l'impact de la loi AGEC, travaux...
Commission paiement du 19-06-24
A l’ordre du jour :
1h sur l'actualité des paiements : textes européens, travaux du CNMP et de l'OSMP, transposition de la directive sur le crédit consommation
1h...
Commission logistique du 20-06-24
A l’ordre du jour :
Lors de cette commission nous ferons un point d'actualité :
sur les JOP24,
sur les avancées du règlement européen sur les emballages et son impact
ainsi que sur la...
Commission régulation FEVAD du 25-04-24
Ordre du jour de la Commission du 25 avril 2024 :
Environnement
PPL visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile
Consommation
Défense du prix de comparaison
GT Ad...
Commission paiement du 29-03-24
A l’ordre du jour :
Intervention de Juliette Beaulaton, policy officer chez E-Commerce Europe
Autres actualités européennes :
Règlement sur les virements instantanés
Euro numérique
Autres actualités françaises :
Travaux de...
Commission RSE du 28-03-24
A l’ordre du jour :
Textes européens :
Allégations environnementales : ECGT et Green Claims
Produits : écodesign et droit à la réparation
Emballages : PPWR
Reporting : CSRD
Travaux...
Commission logistique du 28-03-24
A l’ordre du jour :
Intervention de de Jérôme Douy, directeur délégué du pôle Multimodal, Développement durable et Logistique urbaine de l'Union TLF
JOP 2024
ZFE
Etude sur la...
Commission régulation FEVAD du 05-03-24
Ordre du jour de la Commission du mardi 05 mars 2024 :
Environnement
Mission d’évaluation de la loi AGEC
Point sur les textes européens
CSRD : évolution des seuils
PPL...
Commission paiement FEVAD du 14-12-23 | REPLAY
Actualité française :
Point sur les moyens de paiement en France
Travaux du CNMP
Travaux de l’OSMP
Transposition de la directive crédits à la consommation
Actualité européenne :...
