Régulation Environnement

Environnement

Les « 3 R » ou « Les Bonnes Habitudes », la campagne gouvernementale...

Que faire d’une bouilloire défectueuse, de médicaments périmés ou encore d’un meuble abimé ? La campagne « Les Bonnes Habitudes » répond à toutes ces questions...

Promulgation de la Loi Climat et Résilience

Le projet de loi Climat et Résilience qui a fait l’objet d’une intense mobilisation de la Fevad au cours des derniers mois, a franchi...

Charte logistique e-commerce responsable : Les professionnels s’engagent

Paris, le 28 juillet 2021 COMMUNIQUE DE PRESSE Charte logistique e-commerce responsable : Les professionnels s’engagent en faveur d’un e-commerce plus durable La FEVAD se félicite de...

Le Projet de Loi Climat et Résilience, une étape clé pour un e-commerce responsable

  Paris, le 21 juillet 2021 COMMUNIQUE DE PRESSE Le projet de Loi Climat et Résilience, une étape clé pour un e-commerce responsable   La Fevad salue l’adoption du...

Projet de loi Climat : bilan du passage au Sénat

Le projet de loi Climat et Résilience fait l’objet de la mobilisation de la Fevad, en particulier sur l’article 52 du texte prévoyant l’interdiction...

Projet de loi Climat, les débats se poursuivent au Sénat

Les discussions ont débuté la semaine dernière au sein des Commission du Développement durable et des affaires économiques. Elles ont été l’occasion de nombreux...

Projet de loi Climat et Résilience : 1er bilan du passage à l’Assemblée nationale...

L’Assemblée nationale vient de terminer l’examen des articles du projet de loi dit « Climat et Résilience ». La Fevad a suivi de près les débats....

Remise du rapport « pour un développement durable du commerce en ligne » : quelles seront les...

Ce rapport, remis au Gouvernement par France stratégie, le conseil général de l’environnement et du développement durable et l’inspection des finances présente un diagnostic...

Loi Climat – Convention citoyenne : des risques de dérives pour le e-commerce

Dans le cadre du projet de loi Climat en cours de discussion à l’Assemblée Nationale, plusieurs amendements ont été déposés et peuvent impacter le...

Loi économie circulaire : êtes-vous prêts ?

La loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l’économie circulaire a été publiée au Journal officiel de la République française le...
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